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Droits, devoirs et responsabilités

Un guide essentiel pour tous les professeurs des écoles mais également pour les directeurs d'établissements scolaires. Au programme, des points et notions de droit et de réglementation qu'il faut maîtriser pour éviter tout tracas juridique et/ou administratif.

Publié le : 16 août 2017

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Points et notions de droit et de réglementation

La surveillance et la sécurité des élèves

le contrôle de l’obligation scolaire - la santé des élèves - le volet attentat/inclusion du PPMS - les transitions entre le temps scolaire et le temps périscolaire - la protection de l’enfance

Etude de cas

Accidents survenus en classe - Accidents survenus dans la cour de récréation - Accidents surevenus en cours d’EPS - Accidents survenus en sorties sans nuitées - Accirdents survenus en classes transplantées...

Le droits disciplinaire : discipline, sanctions et punitions

Respecter les droits des usagers et des personnels, - les animaux à l’école, - la fête de l’école, ...- le droit du numérique.

Respecter les droits des usagers et des personnels du service public d’éducation

Définir le harcèlement moral et y faire face - Autorité parentale et scolarité - Dans quelles conditions peut-on confisquer un objet à un élève ? - Laïcité...

L’ouvrage se complète d’une bibliographie - Sitographie (actualisée et augmentée) et d’un Lexique des termes juridiques.

Voir en ligne : Droits, devoirs et responsabilités - Boutique LaClasse

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